Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.L.H BIODEGRADABLE SYSTEM
TROCME VALLART EMBALLAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3925484
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
B.L.H BIODEGRADABLE SYSTEM de TROCME VALLART EMBALLAGE

Présentation de la marque B.L.H BIODEGRADABLE SYSTEM

Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROCME VALLART EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B.L.H BIODEGRADABLE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROCME VALLART EMBALLAGE domicilié(e) RUE LOUIS LOBRY - 80740 - LE RONSSOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 029 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROCME VALLART EMBALLAGE, M. RICHARD MENIL domicilié(e) RUE LOUIS LOBRY - 80740 - LE RONSSOY - France.

La marque B.L.H BIODEGRADABLE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.L.H BIODEGRADABLE SYSTEM est expirée depuis le 7 juin 2022.

TROCME VALLART EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : A.F.R ADVANCE TECHNOLOGY


TROCME VALLART EMBALLAGE, SAS - RUE LOUIS LOBRY - 80740 - LE RONSSOY - France - SIREN 349029884


TROCME VALLART EMBALLAGE, M. RICHARD MENIL - RUE LOUIS LOBRY - 80740 - LE RONSSOY - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.